Traitement Fiscal De Deloitte Des Options Négociées En Bourse

Si vous recevez une option pour acheter des actions à titre de paiement pour vos services, vous pouvez avoir un revenu lorsque vous recevez l'option, lorsque vous exercez l'option ou lorsque vous disposez de l'option ou du stock reçu lorsque vous exercez l'option. Il existe deux types d'options d'achat d'actions: Les options octroyées dans le cadre d'un plan d'achat d'actions pour les employés ou d'un plan d'options d'achat d'actions incitatives (OPA) sont des options d'achat d'actions réglementaires. Les options d'achat d'actions qui ne sont accordées ni en vertu d'un plan d'achat d'actions pour les employés ni d'un plan ISO sont des options d'achat d'actions non étayées. Se reporter à la publication 525. Revenu imposable et non imposable. Pour obtenir de l'aide pour déterminer si vous avez reçu une option d'achat d'actions statutaire ou non statutaire. Options d'achat d'actions statutaires Si votre employeur vous accorde une option d'achat d'actions statutaires, vous ne devez généralement inclure aucun montant dans votre revenu brut lorsque vous recevez ou exercez l'option. Cependant, vous pouvez être assujetti à l'impôt minimum de remplacement dans l'année où vous exercez une ISO. Pour plus d'informations, reportez-vous aux instructions du formulaire 6251. Vous avez un revenu imposable ou une perte déductible lorsque vous vendez le stock que vous avez acheté en exerçant l'option. Vous considérez généralement ce montant comme un gain ou une perte en capital. Toutefois, si vous ne remplissez pas les exigences de période de détention spéciale, vous aurez à traiter le revenu de la vente comme revenu ordinaire. Ajouter ces montants, qui sont traités comme des salaires, à la base de l'action dans la détermination du gain ou de la perte sur la disposition des stocks. Se reporter à la publication 525 pour des détails précis sur le type d'option d'achat d'actions, ainsi que sur les règles régissant le moment où le revenu est déclaré et la façon dont le revenu est déclaré aux fins de l'impôt sur le revenu. Option d'achat d'actions incitatives - Après avoir exercé un ISO, vous devriez recevoir de votre employeur un formulaire 3921 (PDF), Exercice d'une option d'achat d'actions en vertu de l'article 422 (b). Ce formulaire rapportera les dates importantes et les valeurs nécessaires pour déterminer le montant correct du capital et du revenu ordinaire (le cas échéant) à déclarer dans votre déclaration. Plan d'achat d'actions des employés - Après votre premier transfert ou vente d'actions acquises en exerçant une option octroyée en vertu d'un régime d'achat d'actions pour employés, vous devriez recevoir de votre employeur un formulaire 3922 (PDF), Transfert d'actions acquises Article 423 (c). Ce formulaire rapportera les dates et les valeurs importantes nécessaires pour déterminer le montant correct du capital et du revenu ordinaire à déclarer sur votre déclaration. Options d'achat d'actions non-statutaires Si votre employeur vous accorde une option d'achat d'actions non statutaire, le montant du revenu à inclure et le temps nécessaire pour l'inclure dépendent du fait que la juste valeur marchande de l'option peut être facilement déterminée. Juste valeur marchande facilement déterminée - Si une option est activement négociée sur un marché établi, vous pouvez facilement déterminer la juste valeur marchande de l'option. Se référer à la publication 525 pour d'autres circonstances dans lesquelles vous pouvez facilement déterminer la juste valeur marchande d'une option et les règles pour déterminer quand vous devez déclarer un revenu pour une option avec une juste valeur facilement déterminable. Pas facilement déterminée Juste valeur marchande - La plupart des options non-statutaires n'ont pas une juste valeur facilement déterminable. Pour les options non cotées sans une juste valeur marchande facilement déterminable, il n'y a pas d'événement imposable lorsque l'option est accordée, mais vous devez inclure dans le revenu la juste valeur marchande de l'action reçue à l'exercice, moins le montant payé, lorsque vous exercez l'option. Vous avez un revenu imposable ou une perte déductible lorsque vous vendez le stock que vous avez reçu en exerçant l'option. Vous considérez généralement ce montant comme un gain ou une perte en capital. Pour obtenir des renseignements précis et des exigences en matière de rapports, consultez la publication 525. Page Dernière révision ou mise à jour: 30 décembre 2016 Comment réduire les impôts sur les gains du FNB Les investisseurs qui cherchent à battre le marché devraient se tourner vers les fonds négociés en bourse. La facilité d'achat et de vente des ETF, ainsi que les faibles coûts de transaction. Offrent aux investisseurs un autre outil efficace d'amélioration du portefeuille. L'efficacité fiscale est également une partie importante de leur appel, et est le bien se concentrer sur dans cet article. Les investisseurs doivent comprendre les conséquences fiscales des ETF, afin qu'ils puissent être proactifs avec leurs stratégies. Eh bien commencer par explorer les règles fiscales qui s'appliquent aux FNB et les exceptions que vous devez être conscient, puis nous allons vous montrer quelques stratégies d'économie de l'impôt qui peuvent vous aider à obtenir un excellent retour et battre le marché. Lisez la suite pour savoir pourquoi ces règles peuvent supprimer les restrictions dans votre vie financière. SEE: Introduction Aux fonds négociés en bourse Règles générales d'imposition Les FNB bénéficient d'un traitement fiscal plus favorable que les fonds communs de placement en raison de la structure unique. Les fonds communs de placement créent et rachètent des actions avec des transactions en nature qui ne sont pas considérées comme des ventes. Par conséquent, ils ne créent pas d'événements taxables. Toutefois, lorsque vous vendez un FNB, le commerce déclenche un événement imposable. Le gain ou la perte en capital à long terme ou à court terme dépend de la durée du FNB. Aux États-Unis, pour bénéficier d'un traitement à long terme sur les gains en capital, vous devez détenir un FNB pendant plus d'un an. Si vous détenez le titre pendant un an ou moins, il recevra un traitement à court terme sur les gains en capital. Ce n'est pas tout désastreux pour les investisseurs de fonds communs de placement. Les bonnes nouvelles sont que les fonds communs de placement généralement plus élevé des actions crée plus de chances pour les gains en capital à être transmis aux investisseurs, par rapport à la plus faible taux de rotation des ETF. VOIR: Fonds commun de placement ou ETF: ce qui est bon pour vous Comme pour les actions, vous êtes assujetti aux règles de lavage-vente si vous vendez un ETF pour une perte et que vous l'achetez dans les 30 jours. Une vente de lavage se produit lorsque vous vendez ou échangez un titre à perte, et dans les 30 jours suivant la vente, vous: Achetez un FNB sensiblement identique, Acquérir un FNB sensiblement identique dans un commerce totalement imposable ou Acquérir un contrat ou une option pour acheter substantiellement ETF identique Si votre perte a été refusée en raison des règles de vente de lavage, vous devriez ajouter la perte refusée au coût du nouveau FNB. Cela augmente votre base dans le nouveau FNB. Cet ajustement reporte la déduction pour perte jusqu'à la disposition du nouveau FNB. Votre période de détention pour le nouveau FNB commence le même jour que la période de détention du FNB qui a été vendue. De nombreux ETF génèrent des dividendes à partir des actions qu'ils détiennent. Les dividendes ordinaires (imposables) sont le type de distribution le plus courant d'une société. Selon l'IRS. Vous pouvez supposer que tout dividende que vous recevez sur actions ordinaires ou privilégiées est un dividende ordinaire à moins que la société payante ne vous indique le contraire. Ces dividendes sont imposés lorsqu'ils sont payés par le FNB. Les dividendes admissibles sont assujettis au même taux maximal d'impôt applicable aux gains en capital nets. Votre fournisseur d'ETF devrait vous dire si les dividendes qui ont été payés sont ordinaires ou qualifiés. Exceptions - Monnaie, Futures et Métaux Comme dans presque tout, il existe des exceptions aux règles fiscales générales pour les FNB. Une bonne façon de penser à ces exceptions est de connaître les règles fiscales pour le secteur. Les FNB qui s'insèrent dans certains secteurs suivent les règles fiscales du secteur plutôt que les règles fiscales générales. Devises. Les contrats à terme et les métaux sont les secteurs qui bénéficient d'un traitement fiscal spécial. ETF de devises Ce sont la plupart des ETF de devises sont sous la forme de fiducies de constituant. Cela signifie que le bénéfice de la fiducie crée une obligation fiscale pour l'actionnaire ETF. Qui est imposé comme revenu ordinaire. Ils ne reçoivent aucun traitement spécial, comme les gains en capital à long terme, même si vous détenez le FNB depuis plusieurs années. Étant donné que les ETF monétaires négocient en paires de devises, les autorités fiscales supposent que ces opérations se déroulent sur de courtes périodes. Futures ETFs Ces fonds négocient des produits de base. Actions, obligations du Trésor et devises. Par exemple, PowerShares DB Agriculture (AMEX: DBA) investit dans les contrats à terme des produits agricoles - le maïs, le blé, le soja et le sucre - et non les produits sous-jacents. Les gains et les pertes sur les futures au sein du FNB sont traités à des fins fiscales comme 60 à long terme et 40 à court terme, quelle que soit la durée des contrats détenus par le FNB. De plus, les FNB qui négocient des contrats à terme suivent les règles de comptabilisation à la valeur de marché à la fin de l'exercice. Cela signifie que les gains non réalisés à la fin de l'année sont taxés comme s'ils avaient été vendus. Métaux ETFs Si vous faites des opérations ou investissez dans des lingots d'or, d'argent ou de platine, le fiscaliste considère qu'il s'agit d'un objet de collection à des fins fiscales. Il en va de même pour les FNB qui négocient ou détiennent de l'or, de l'argent ou du platine. En tant que collection. Si votre gain est à court terme, alors il est imposé comme un revenu ordinaire. Si votre gain est gagné pour plus d'un an, alors vous êtes imposé à l'un des deux taux de gains en capital, selon votre tranche d'imposition. Cela signifie que vous ne pouvez pas profiter des taux normaux d'imposition des gains en capital sur les placements dans des FNB qui investissent dans l'or, l'argent ou le platine. Votre fournisseur d'ETF vous informera de ce qui est considéré à court terme et de ce qui est considéré comme des gains ou des pertes à long terme. Stratégies fiscales à l'aide des FNB Les FNB se prêtent à des stratégies efficaces de planification fiscale, surtout si vous avez un mélange d'actions et d'ETF dans votre portefeuille. Une stratégie commune consiste à fermer les postes qui ont des pertes avant leur anniversaire d'un an. Vous conservez ensuite des positions qui ont des gains depuis plus d'un an. De cette façon, vos gains reçoivent un traitement à long terme des gains en capital, abaissant votre passif d'impôt. Bien sûr, cela s'applique pour les actions ainsi que les FNB. Dans une autre situation, vous pourriez posséder un FNB dans un secteur qui, selon vous, sera performant. Cependant, le marché a tiré tous les secteurs vers le bas vous donnant une petite perte. Vous êtes réticent à vendre, puisque vous croyez que le secteur va rebondir et vous pourriez manquer le gain en raison de règles de lavage-vente. Dans ce cas, vous pouvez vendre l'ETF actuel et acheter un autre qui utilise un indice similaire mais différent. De cette façon, vous avez toujours une exposition au secteur favorable, mais vous pouvez prendre la perte sur le FNB original à des fins fiscales. Les FNB sont un outil utile pour la planification fiscale de fin d'année. Par exemple, vous possédez une collection de stocks dans les secteurs des matériaux et de la santé qui sont à perte. Toutefois, vous pensez que ces secteurs sont prêts à battre le marché au cours de la prochaine année. La stratégie consiste à vendre les actions pour une perte, puis à acheter des FNB du secteur tels que le Secteur SPAM de SampP Materials Select (AMEX: XLB) et le Secteur de la Santé Select Sector SPDR (AMEX: XLV). De cette façon, vous pouvez prendre la perte en capital sans perdre l'exposition aux secteurs. La ligne de fond Les investisseurs qui utilisent les ETF dans leurs portefeuilles peuvent ajouter à leur rendement s'ils comprennent les conséquences fiscales de leurs FNB. En raison de leurs caractéristiques uniques, de nombreux ETFs offrent aux investisseurs des occasions de reporter les impôts jusqu'à ce qu'ils soient vendus, semblable à posséder des stocks. En outre, à l'approche du premier anniversaire de votre achat du fonds, vous devriez envisager de vendre ceux qui ont des pertes avant leur anniversaire d'un an afin de profiter de la perte en capital à court terme. De même, vous devriez envisager de détenir ces FNB avec des gains après leur anniversaire d'un an afin de profiter des faibles taux d'imposition sur les gains en capital à long terme. Les FNB qui investissent dans des devises, des métaux et des contrats à terme ne suivent pas les règles fiscales générales. Ils suivent plutôt les règles fiscales de l'actif sous-jacent. Qui se traduit généralement par un traitement fiscal à court terme. En règle générale, les FNB suivent les règles fiscales de l'actif sous-jacent, ce qui devrait aider les investisseurs dans leur planification fiscale. Avec plus de 1 560 FNB au choix, les taux d'imposition en 2013 et l'innovation structurelle continue dans l'espace, Ils sont taxés est essentiel. Mise à jour 2014: L'année 2013 a vu une foule de changements dans les taux d'imposition pour les individus dans les tranches d'imposition les plus élevées. Cette année, notre guide a été entièrement mis à jour avec des informations relatives à l'imposition des MLP, des écritures d'achat, des règles de vente de produits de collection, de nouvelles structures d'ETF, des règles réglementées des sociétés de placement et de l'imposition des distributions détaillées par classe d'actifs et structure. Les investisseurs passent des heures à rechercher des fonds pour les ratios de dépenses et les écarts, en essayant de sauver quelques points de base ici et là. Mais souvent, il n'y a pas assez de temps consacré à la recherche d'une structure de fonds et aux conséquences fiscales qui en découlent. En fonction de la façon dont les distributions des FNB sont imposées et de l'imposition des gains lorsque les actions sont finalement vendues, les différentes incidences fiscales peuvent se traduire par des centaines voire des milliers de points de base. La confusion des investisseurs sur les traitements fiscaux provient de nombreuses sources. En partie, c'est parce que la fiscalité de l'ETF est compliquée. En partie, c'est parce que les impôts sont ennuyeux. Et en partie, c'est parce que les émetteurs d'ETF fournissent des directives fiscales peu claires dans beaucoup de prospectus. Quelle que soit la raison, nous, à l'ETF, pensons que les investisseurs méritent mieux, donc nous avons préparé ce document pour fournir des conseils complets sur la façon dont les différents FNB sont traités par l'homme de l'impôt. L'imposition d'un FNB est en fin de compte déterminée par ses avoirs sous-jacents. Étant donné que les fonds sont structurés différemment en fonction de leur exposition à l'actif sous-jacent, le traitement fiscal des produits négociés en bourse dépend en soi de la classe d'actifs qu'elle couvre et de sa structure particulière. Une catégorie d'actifs de fonds peut être classée dans l'une des cinq catégories suivantes: les actions à revenu fixe les devises et les alternatives. Aux fins de l'impôt, les produits négociés en bourse appartiennent à l'une des cinq structures suivantes: les fonds à capital variable, les fiducies de placement unitaires (UTI), les sociétés de capitaux et les billets négociés en bourse (ETN). De nombreux fonds de marchandises et de devises qui détiennent des contrats à terme sont réglementés par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) en tant que pools de matières premières, mais ils sont classés comme des sociétés en commandite à des fins fiscales par l'IRS. Par conséquent, la société en commandite sera utilisée pour faire référence à la structure de ces fonds tout au long du présent document. Cette matrice cinq catégories d'actifs et cinq structures de fonds définissent tous les traitements fiscaux possibles disponibles dans l'espace FNB. Dans cet article, bien utiliser la classe d'actifs comme le type principal, car c'est la façon la plus simple de classer et de penser à des fonds. Nota: Les taux d'imposition étaient sur le point de discuter sont les taux maximums à long terme et à court terme des gains en capital. Les taux indiqués dans les tableaux pour chaque catégorie d'actifs ne comprennent pas la taxe supplémentaire de 3,8% applicable à certains investisseurs. Les gains en capital à long terme s'appliquent aux positions détenues pendant plus d'un an, les gains en capital à court terme s'appliquant aux positions détenues pour un an ou moins. Fonds d'actions et titres à revenu fixe Les FNB à revenu fixe et à revenu fixe fonctionnent actuellement dans trois structures différentes: les fonds à capital variable, la fiducie de placement unitaire ou les ETN. TAUX D'IMPÔT MAXIMUM DE LA CAPITALISATION La plupart des FNB à revenu fixe et à revenu fixe sont structurés sous forme de FNB à capital variable. Le FNB iShares EFA (EFA A-89), le FNB Vanguard FTSE Emerging Markets Index (VWO C-89) et le Fonds iShares Barclays TIPS (TIP A-99) sont des exemples de fonds ouverts. Pourtant, il ya une poignée de fonds structurés comme UITs. Certains des premiers ETF sur le marché ont été structurés en tant que tels, et comprennent le SPDR SampP 500 Fonds (SPY A-97), le PowerShares Nasdaq 100 ETF (QQQ A-63) et le SPDR Dow Jones Industrial ETF (DIA A-70 ). Il ya certaines particularités associées aux UIT que les investisseurs doivent comprendre. Tout d'abord, les UIT doivent reproduire intégralement leurs indices (par opposition à l'optimisation de leurs portefeuilles). Les UIT ne peuvent pas non plus réinvestir les dividendes de leurs avoirs dans la fiducie de la façon dont les fonds ouverts peuvent, ce qui crée une certaine résistance à la trésorerie dans ces produits spécifiques. Ensuite, il y a quelques ETNs sélectionnés, tels que l'iPIN MSCI India Index ETN (INP C-94) et la société de développement ETRECS Wells Fargo (BDCS). Heureusement, les trois structures reçoivent le même traitement fiscal: le taux des gains en capital à long terme est de 20% si les actions sont détenues pendant plus d'un an si les actions sont détenues pendant un an ou moins, les gains sont imposés comme un revenu ordinaire avec un taux maximal de 39,60 pour cent. Fiscalité des sociétés d'investissement réglementées Vous avez probablement remarqué qu'une seule position dans la plupart des FNB ne dépasse jamais 25% de sa pondération totale. Ou d'ailleurs, vous avez peut-être remarqué qu'un fonds suit un indice 2550. C'est parce qu'un FNB doit se conformer à certaines règles de diversification pour se qualifier comme une société d'investissement réglementé (RIC) en vertu de la réglementation M aux yeux de l'IRS. Bien qu'il existe de nombreuses exigences pour être admissible à un RIC, l'une de ces exigences porte sur la diversification: Une seule participation dans un RIC ne peut dépasser 25 pour cent, et l'ensemble de toutes les positions de plus de 5 pour cent ne peut pas dépasser 50 pour cent de la pondération totale des fonds. Il est important de rester conforme RIC pour éviter la double imposition. Si un FNB n'est pas taxé comme un RIC, il obtient taxé sur ses dividendes et gains de ses participations comme une société, et les investisseurs obtenir taxé de nouveau sur leurs distributions. Pour que le fonds évite d'être imposé au niveau du fonds, il doit distribuer la totalité de son revenu imposable sur les dividendes ainsi que les gains en capital nets à ses actionnaires. Ce faisant, le Fonds est admissible à transférer des gains directement à ses actionnaires sans payer d'impôt lui-même. La plupart des FNB qui suivent le marché des commandites en commandite (MLP) sont structurés en fonds à capital variable, mais classés par l'IRS en tant que sociétés C à des fins fiscales. Bien que l'imposition des gains découlant de la vente de parts de fonds soit la même que pour les autres fonds boursiers ETF, la distribution de ces produits est complexe et mise en évidence par les FNB MLP dans la section Imposition des distributions de ce document. Le FNB PowerShares China A-shares (CHNA) est actuellement le seul FNB actions qui est réglementé par la CFTC en tant que fonds de matières premières, mais est structuré comme un fonds à capital variable. CNHA détient un contrat à terme négocié à Singapour qui est lié à l'indice FTSE Chine A50. Étant donné que CHNA détient un contrat à terme sur actions, l'imposition des gains sur les ventes d'actions est semblable à la façon dont les autres ETF d'actions sont imposés. Les ETF de matières premières se présentent généralement dans l'une des trois structures suivantes: le constituant concède des sociétés en commandite ou des ETN. La seule exception est le First Trust Global Tactical Commodity Strategy Fund (FTGC), qui est structuré comme un fonds à capital variable. Il est essentiel de connaître la structure des fonds des produits de base, car les incidences fiscales diffèrent considérablement entre les différentes structures. GAINS MAXIMUM GAINS TAUX D'IMPÔT Distribue K-1 Taux maximum de liquidités 60 LT40 ST Fiducies des concessionnaires de marchandises Les structures de fiducie subventionnaires sont utilisées pour les ETF de métaux précieux détenus physiquement, comme les actions SPDR Gold (GLD A-100), iShares Gold Trust A-99) et iShares Silver Trust (SLV A-99). Ces fonds et les fonds connexes stockent la marchandise physique dans les coffres-forts, ce qui donne aux investisseurs une exposition directe aux rendements au comptant. Selon les règles actuelles de l'IRS, les placements dans ces ETF de métaux précieux sont considérés comme des objets de collection. Collectibles ne sont pas admissibles au taux d'imposition à long terme de 20 pour cent appliqué à des placements en actions traditionnels à la place, les gains à long terme sont imposés à un taux maximum de 28 pour cent. Si les actions sont détenues pendant un an ou moins, les gains sont imposés comme un revenu ordinaire, encore une fois au taux maximum de 39,60%. Theres un consensus croissant que la règle de lavage-vente ne s'applique pas aux objets de collection. Si la règle de la vente au lavage ne s'appliquait pas aux fiducies concédantes de produits, cela signifie que les investisseurs peuvent littéralement vendre un produit comme GLD pour réaliser leurs pertes, puis retomber immédiatement dans un ETF pratiquement identique comme IAU (15 points de base Moins les dépenses que GLD). Cela dit, il n'existe actuellement aucune décision directe de l'IRS concernant les FNB de fiducie de donneurs de marchandises et la règle de la vente au lavage, de sorte qu'une discussion avec un professionnel de l'impôt est conseillée sur cette question. Partenariats de sociétés en commandite Beaucoup de FNB détiennent des contrats à terme pour acquérir une exposition aux matières premières et sont structurés comme des sociétés en commandite (LP). Certains fonds de produits de base structurés en tant que LP incluent le Fonds de suivi des indices de matières de base PowerShares DB (DBC B-69), le Fonds du gaz naturel des États-Unis (UNG A-78) et le Fonds communs iShares SampP GSCI (GSG C-90). Il ya même des FNB qui investissent dans les contrats à terme sur métaux précieux, qui se situent à la différence des fonds soutenus physiquement mentionnés précédemment. Les fonds à terme ont des implications fiscales uniques. À l'heure actuelle, 60% des gains sont imposés au taux des gains en capital à long terme de 20% et les 40% restants sont imposés au taux du revenu ordinaire des investisseurs, quelle que soit la durée des actions. Cela se traduit par un taux de gains de capital maximum combiné de 27,84 pour cent. Les FNB de société en commandite sont considérés comme des placements de transfert, de sorte que les gains réalisés par la fiducie sont évalués à la fin de chaque année et transmis à leurs épargnants, ce qui peut créer un événement imposable. Cela signifie que votre base de coûts s'ajuste à la fin de l'exercice et que vous pouvez être assujetti à payer des impôts sur les gains indépendamment du fait que vous ayez ou non vendu vos actions. Pour les déclarations d'impôt, les ETF de société en commandite génèrent également un formulaire de l'annexe K-1. Cela peut créer de l'incertitude et de l'ennui pour l'investisseur moyen non familier avec K-1 quand ils reçoivent ces formulaires par la poste. Les ETN de matières premières ne détiennent pas la marchandise physique, et ils ne détiennent pas de contrats à terme. Il s'agit de billets de dette non subordonnés et non garantis émis par des banques qui promettent de fournir le rendement d'un indice spécifique. Par conséquent, les ETN des matières premières comportent un risque de crédit: si la banque qui émet la note fait faillite ou défaillante, les investisseurs peuvent perdre leur investissement total. Les ETN de produits de base populaires incluent le rendement total de l'indice de matières premières iPath Dow Jones-UBS (DJP A-22), ETN (RJI C-35) et l'indice de rendement global iPath SampP GSCI -92). Les ETN de matières premières sont actuellement taxés comme des fonds d'actions et / ou d'obligations. Les gains à long terme sont imposés à 20%, tandis que les gains à court terme sont imposés comme un revenu ordinaire (39,60% au maximum). Malgré le fait que beaucoup de ces produits suivent des indices à terme, ils ne génèrent pas de K-1. Le First Trust Global Tactical Commodity Strategy Fund (FTGC) est le seul FNB à terme basé sur les marchandises, structuré en fonds à capital variable. FTGC gagne son exposition aux contrats à terme sur marchandises à travers une filiale dans les îles Caïmans. La filiale, par opposition au fonds lui-même, investit dans des contrats à terme. FTGC limite son exposition à cette filiale à 25%, ce qui lui permet de se conformer aux exigences fiscales de RIC. Il paie ses garanties en espèces dans les bons du Trésor. En utilisant cette structure unique, FTGC est en mesure d'accéder à des contrats à terme sans avoir à distribuer des formulaires K-1 à ses actionnaires. Les ETF monétaires se déclinent dans l'une des quatre structures suivantes: les fonds à capital variable, les sociétés constituées en fiducie, les sociétés en commandite ou les ETN. MAXIMUM CAP GAINS TAUX D'IMPÔT Distribue K-1 Taux maximal de 60 LT40 ST mélangé WisdomTree et Pimco sont actuellement les seuls émetteurs à proposer des ETF monétaires structurés en fonds ouverts. Parmi les fonds de devises populaires à participation non limitée, mentionnons le Fonds WisdomTree Dreyfus Chinese Yuan (CYB B-61), le Fonds réel brésilien WisdomTree Dreyfus (BZF B-91), l'ETF Pimco Foreign Currency (FORX B-35) et WisdomTree US Dollar Bullish Fund (USDU). Les fonds en devises à capital variable ne détiennent pas de billets de change ni de contrats à terme. Au lieu de cela, ils détiennent principalement la majeure partie de leurs actifs dans des bons du Trésor et des conventions de rachat aux États-Unis, tout en obtenant une exposition aux devises de référence par le biais de contrats de change à terme (et parfois d'échange). Les incidences fiscales de ces fonds sont semblables aux fonds d'actions. Lorsque les actions sont vendues, les gains sont imposés à titre de gains en capital à long terme (20%) s'ils sont détenus pendant plus d'un an s'ils sont détenus pendant un an ou moins, les gains sont imposés comme revenu ordinaire (maximum 39,60%). Cela dit, la plupart des gains de fonds provenant de ses contrats de change à terme (son exposition réelle à la devise visée) sont distribués trimestriellement ou annuellement à ses actionnaires et ces distributions sont généralement imposées aux mêmes taux mixtes que les contrats à terme sont imposés ETF de change dans la section sur l'imposition des distributions). Les CurrencyShares sont structurés en fiducies constituantes. Chaque produit CurrencyShares donne aux investisseurs une exposition aux taux de change au comptant de la devise sous-jacente en tenant la devise étrangère dans les comptes bancaires. Les CurrencyShares les plus populaires sont actuellement le Canadian Dollar Trust (FXC A-99), le Swiss Franc Trust (FXF B-99) et le Australian Dollar Trust (FXA A-99). L'imposition des produits CurrencyShares est simple. Tous les gains provenant de la vente d'actions sont imposés comme un revenu ordinaire (maximum 39,6 pour cent), indépendamment du temps qu'ils restent détenus par l'investisseur. Monnaie Limited Partnerships Tout comme pour les LP, les fonds en devises qui détiennent des contrats à terme sont structurés comme des LP. Ces fonds incluent les fonds baissiers Bearish et Bullish (UDN B-40) et (UUP B-39) de PowerShares DB Dollar US, ainsi que des fonds en devises à effet de levier tels que le ProShares UltraShort Euro Fund (EUO) et ProShares UltraShort Yen (YCS). Les incidences fiscales pour les ETF de société en commandite de devise sont les mêmes que les ETFs de société en commandite de produits de base sont assujettis au même mélange de 60% à 40%, quelle que soit la durée des actions détenues. Ils sont également marqués au marché à la fin de l'année et sont rapportés sur K-1. Certaines incertitudes entourent l'imposition des ETN monétaires. En raison d'une décision de l'IRS à la fin de l'année 2007, les revenus provenant de devises étrangères sont maintenant généralement taxés comme un revenu ordinaire (39,60% au maximum), quelle que soit la durée des actions détenues par l'investisseur. Toutefois, selon les prospectus de certains ETN monétaires, les investisseurs pourraient avoir la possibilité de classer les gains en gains en capital à long terme si un choix valide en vertu de l'article 988 est effectué avant la fin de la date d'achat du ETN. Comme pour tous les ETN, non seulement les ETN monétaires portent le risque de contrepartie, mais la valeur totale de la note dépend du crédit de la banque émettrice. Certains ETP monétaires structurés en billets négociés en bourse incluent les ETF (ERO C-96) et le PowerShares DB 3X Long US Dollar Index ETN (UUPT), le Renminbi chinois USD ETN (CNY C-59). Les fonds alternatifs cherchent à assurer la diversification en combinant des catégories d'actifs ou des placements dans des actifs non traditionnels, et se présentent généralement dans l'une des trois structures suivantes: fonds à participation limitée, sociétés en commandite ou ETN. MAXIMUM CAP GAINS TAUX D'IMPÔT Distribue K-1 Taux maximal de 60 LT40 STM combiné La construction de nombreux ETF alternatifs peut être compliquée, mais l'imposition des gains réalisés par la vente d'actions dans les fonds correspond à leurs structures respectives. Les fonds à terme gérés tels que le Fonds Stratégie de gestion à terme WisdomTree (WDTI B-91) détiennent des contrats à terme dans une filiale dans les îles Caïmans. Ces fonds limitent la pondération à leur filiale à 25 pour cent, ce qui les rend RIC conforme. Étant donné qu'ils sont structurés en fonds à capital variable, les gains sont imposés de la même façon que la plupart des ETF sur actions sont taxés. Tandis que l'imposition des distributions de FNB d'achat-écriture comme le PowerShares SampP 500 BuyWrite ETF (PBP D-52) est complexe, les gains réalisés à partir de la vente d'actions sont imposés comme les autres fonds d'actions (voir Buy-write ETFs dans la section Taxation des distributions) ). Les fonds alternatifs qui détiennent des contrats à terme directement comme certains fonds de volatilité, de matières premières et de devises sont structurés en tant que LP et taxés en tant que tels. Tous les gains sont imposés au taux combiné de 60% à 40%, quelle que soit la période de détention, ce qui crée un taux d'impôt mixte maximal de 27,84%. Citons par exemple le fonds de caisse PowerShares DB G10 (DBV B-59) et le fonds ProShares VIX à court terme (VIXY A-54). Enfin, les fonds alternatifs structurés sous forme d'ETN ont actuellement les mêmes incidences fiscales sur les gains provenant des ventes d'actions que les autres ETN de capitaux propres. L'iPN Optimized Currency Carry ETN (ICI C-47) est une exception à la règle concernant les autres ETN. ICI est considéré comme un ETN monétaire à des fins fiscales, avec des gains provenant de ventes qui sont généralement imposés comme revenu ordinaire indépendamment de la durée des actions sont détenues. Outre les impôts sur les gains en capital découlant de la vente d'actions d'ETF, les investisseurs paient également des impôts sur les distributions périodiques versées aux actionnaires tout au long de l'année. Ces distributions peuvent provenir de dividendes versés sur les titres sous-jacents, les intérêts sur les obligations, les remboursements de capital ou les gains en capital qui se présentent sous deux formes: gains à long terme et gains à court terme. Les bonnes nouvelles sont que la plupart du temps, cela sera indiqué directement sur n'importe quel 1099s reçu. Pourtant, à des fins de planification, il est important de savoir ce que vous pouvez attendre. Les distributions des FNB sont généralement versées mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement. La plupart des ETF actions détiennent des sociétés qui versent des dividendes dans leurs portefeuilles. Il existe deux types de dividendes que les investisseurs devraient connaître: les dividendes admissibles et les dividendes non qualifiés. Les dividendes admissibles sont des dividendes versés par une société américaine dont les actions ont été détenues pendant plus de 60 jours pendant la période de 121 jours qui commence 60 jours avant la date ex-dividende. Fait important, il s'agit des actions détenues par le FNB lui-même, et non la durée de détention des investisseurs dans le FNB. Les dividendes admissibles sont imposés au taux maximum de 20%, comparativement aux dividendes non qualifiés, qui sont imposés comme un revenu ordinaire. Bon nombre des dividendes distribués aux actionnaires dans des FNB d'actions canadiennes sont des dividendes admissibles. Les FPI relèvent de leur propre catégorie lorsqu'il s'agit de l'imposition de ses distributions. En général, les distributions des FPI sont toutes imposées comme un revenu ordinaire, de sorte que, pour les investisseurs dans de nombreux FNB immobiliers dominés par des FPI, une grande partie de vos distributions est susceptible d'être imposée comme un revenu ordinaire plutôt que des dividendes admissibles. Les ETNs d'actions ne détiennent aucun titre, mais suivent généralement les indices de rendement total. Ces indices capitalisent toutes les distributions dans l'index. Les investisseurs doivent garder à l'esprit que même si les distributions mensuelles des ETF obligataires sont souvent appelées dividendes, les intérêts des obligations sous-jacentes ne sont pas considérés comme des dividendes admissibles et sont imposés comme un revenu ordinaire. Les fonds de marchandises qui détiennent des contrats à terme rarement distribuent des distributions. Néanmoins, certains fonds garantissent leurs garanties en espèces dans les bons du Trésor des États-Unis, et parfois peuvent payer des distributions de paiements d'intérêts gagnés dans ces exploitations. Ces distributions sont imposées comme un revenu ordinaire. Les distributions sont souvent une composante importante des devises, il est donc utile de comprendre les tenants et les aboutissants des distributions de devises, car elles peuvent être délicates. Les produits CurrencyShares structurés en tant que fiducies concédantes répartissent les intérêts courus de leurs avoirs sous-jacents. Ceux-ci sont payés mensuellement et imposés comme un revenu ordinaire. Certains ETF monétaires structurés en fonds à capital variable, tels que les produits WisdomTrees, versent des distributions de ses avoirs en bons du Trésor et des gains réalisés dans ses contrats de change à terme. Les distributions de ses avoirs en T-bill sont imposées comme un revenu ordinaire, tandis que les distributions de gains réalisés dans les contrats à terme sont généralement taxées de la façon dont les contrats à terme sont imposés: au taux mixte à long terme et à court terme de 60% à 40%. La plupart des ETN monétaires ne versent aucune distribution à ses actionnaires. Mais s'ils le font, les distributions sont imposées comme un revenu ordinaire. En outre, si une note génère un revenu qui n'est pas distribué tout au long de l'année, les investisseurs peuvent encore être assujettis à payer des impôts sur ce revenu fantôme à la fin de l'année, ce qui rend les ETN monétaires particulièrement inefficaces. Bien que la grande majorité des FNB effectuent des distributions simples, les fonds peuvent également verser des distributions excédant les bénéfices des fonds et les profits appelés RCP. Les distributions ROC sont généralement non imposables et réduisent la base des coûts des investisseurs par le montant de la distribution. Bien que tout fonds puisse théoriquement faire des distributions ROC, il est commun dans les fonds de société en commandite principale, comme le Fonds de partenariat en commandite Alerian Master (AMLP). L'imposition des distributions MLP ETF est complexe. La plupart des FNB MLP sont structurés en fonds à capital variable, mais classés par l'IRS en tant que sociétés C à des fins fiscales. Pour ces types de fonds, la plupart de leurs distributions sont ROC, ce qui n'est pas un événement imposable, mais abaisse votre base de coûts par le montant de la distribution à la fin de l'année. Il existe également une poignée de fonds MLP structurés comme des fonds à capital variable qui ne sont pas classés comme sociétés C par l'IRS et sont plutôt taxés comme RICs. Ces fonds détiennent principalement des sociétés d'infrastructure énergétique et contiennent leur exposition aux MLP réels à moins de 25 pour cent. Les distributions de ces FNB sont généralement un mélange de dividendes admissibles et de ROC. MLP Les ETN sont beaucoup plus simples. Les distributions qui en découlent sont toutes imposées comme un revenu ordinaire. La grande partie au sujet de MLP ETFs est que indépendamment de leurs structures, les investisseurs n'ont pas à traiter avec les formulaires K-1, puisque la déclaration fiscale est faite sur 1099s. Il vaut la peine de reconnaître qu'il s'agit d'une simplification significative de tout ce qui se passe sous le capot d'un ETP MLP moderne d'un point de vue fiscal, si vous voulez faire une plongée plus profonde dans les complexités autour des implications fiscales des MLP ETF, , Le Guide définitif des FNB et des ETN MLP. L'imposition des distributions sur les FNB buy-write est un sujet de grande confusion pour de nombreux investisseurs. C'est parce que la taxation des stratégies d'appel couvert est une question complexe qui pourrait faire une tête même des conseillers fiscaux. En règle générale, la plupart des distributions provenant des FNB buy-write et des gains réalisés à partir des stratégies d'appels couverts sont imposées au taux des gains en capital à court terme. Toutefois, il est important de faire la différence entre les options sur actions et les options sur indices, car leurs incidences fiscales sont différentes. Certains FNB, y compris le PowerShares SampP 500 BuyWrite ETF (PBP D-52), superposent leurs stocks avec une option d'indice. Les options sur indices sont généralement taxées de la façon dont les contrats à terme sont taxés sur le taux mixte de 60% à 40%. D'autres ETFs d'achat-écriture, tels que l'ETF Horizons SampP 500 Covered Call (HSPX), écrivent des options d'achat d'actions sur chaque holding. En compliquant l'affaire, l'imposition des gains peut varier selon que la stratégie d'appel couvert est qualifiée ou non qualifiée. (Pour être considéré comme un appel couvert admissible, l'option doit être à l'argent ou hors de l'argent, avec 30 jours ou plus jusqu'à l'expiration.) En outre, les incidences fiscales peuvent différer, encore une fois, selon si le Stratégie est considérée comme un chevauchement que certains buy-write ETFs tombent sous. La fiscalité des stratégies d'appels couverts est très complexe, de sorte que nous conseillons vivement consulter un conseiller fiscal pour les détails d'impôt concernant les distributions autour de ces produits. Sinon, les investisseurs peuvent limiter leur utilisation à des comptes non imposables. Heureusement pour les investisseurs, toutes les distributions sont réparties en 1099-DIV à la fin de l'année. Le 1099-DIV présentera d'abord les dividendes ordinaires, qui comprennent les dividendes qualifiés et non-qualifiés, ainsi que les plus-values ​​à court terme. Les dividendes admissibles qui sont assujettis au taux d'imposition avantageux de 20 pour cent sont encore séparés sous la rubrique Dividendes admissibles. Toutes les plus-values ​​à long terme qui sont admissibles au taux de 20% sont également séparées, énumérées sous la rubrique Total des gains en capital. Les distributions ROC devraient être incluses dans la section Distributions sans dividendes sur le 1099-DIV. À compter du 1er janvier 2013, les célibataires ayant un revenu imposable de plus de 400 000 et le fait de déposer conjointement des conjoints avec un revenu imposable de plus de 450 000 sont maintenant assujettis à des augmentations de capital - Gagne des taux d'imposition. Pour les investisseurs dans cette tranche d'imposition plus élevée, les taux des gains en capital à long terme sont passés de 15 à 20%, tandis que les taux des gains en capital à court terme sont passés de 35 à 39,6%. Les dividendes admissibles sont également imposés à ce nouveau taux de 20%, alors que les revenus d'intérêts provenant des fonds obligataires continueront d'être assujettis aux taux de revenu ordinaires, soit un maximum de 39,60%. Pour tous les autres déclarants ayant un revenu imposable égal ou inférieur au seuil de 400 000 450 000, tous les taux sur les gains en capital et les dividendes admissibles demeurent les mêmes qu'en 2012 (à l'exclusion de la taxe Medicare, qui est une taxe distincte avec un revenu différent , Les gains en capital à long terme maximal et les dividendes admissibles étant toujours taxés à un taux de 15%, et les taux maximaux à court terme imposés à 35%. À compter du 1er janvier 2013, en raison de l'adoption de la Loi sur la protection des patients et les soins abordables, les célibataires d'un revenu brut ajusté (AGI) de plus de 200 000 et les conjoints déposés conjointement avec un AGI de plus de 250 000 sont maintenant assujettis à un supplément de 3,8% Impôt sur les revenus de placement, qui comprend tous les gains en capital, les intérêts et les dividendes. Cette nouvelle taxe sera prélevée sur le moindre du revenu net de placement ou de l'AGI modifiée de plus de 200 000 single250,000 joint. Par conséquent, pour les investisseurs dans les tranches d'imposition les plus élevées, leurs taux d'imposition réels sur les gains en capital à long terme et dividendes qualifiés peuvent atteindre 23,8 pour cent (20 pour cent des gains en capital plus 3,8 pour cent taxe Medicare). Taux de gains en capital maximal de LTST (revenu imposable égal ou inférieur à 400 000 $)